MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 23/06/2026

1. Éditeur du site

Le site internet www.dan-toys.fr est édité par :

DAN-TOYS
EURL au capital de 100 000 euros

Siège social :
115 rue de la Croix-Nivert
75015 Paris

RCS Paris : 424 173 482

Numéro de TVA intracommunautaire : FR59424173482

Téléphone : 01 56 08 09 57

Adresse e-mail : contact@dan-toys.net

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Monsieur Daniel PAJCHERT

en qualité de gérant de la société DAN-TOYS.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site internet : www.shopify.com

Les données sont hébergées sur les infrastructures de Shopify conformément à leur politique de confidentialité et à leurs engagements en matière de protection des données.

4. Conception et développement

Le site internet a été conçu et développé par :

AiM.IT Services

Adresse : 19 Allée du terrier, 95280, Jouy-le-Moutier

Contact : Alexandre MOIZAN

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment :

• les textes ;

• les photographies ;

• les illustrations ;

• les logos ;

• les graphismes ;

• les vidéos ;

• les marques ;

• la structure générale du site ;

sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de DAN-TOYS est interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

DAN-TOYS s'efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, la société ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente des informations diffusées sur le site.

L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations accessibles sur le site.

DAN-TOYS ne pourra être tenue responsable :

• des interruptions temporaires du site ;

• des dysfonctionnements techniques ;

• des dommages indirects liés à l'utilisation du site ;

• des difficultés d'accès liées au réseau Internet.

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les modalités de collecte, de traitement et d'exercice des droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

Conformément à la réglementation applicable, les utilisateurs disposent notamment :

• d'un droit d'accès ;

• d'un droit de rectification ;

• d'un droit d'effacement ;

• d'un droit d'opposition ;

• d'un droit à la limitation du traitement ;

• d'un droit à la portabilité.

Toute demande peut être adressée à :

contact@dan-toys.net

ou :

DAN-TOYS
115 rue de la Croix-Nivert
75015 Paris

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires afin :

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9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

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10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises.